Date Ordre du jour Document
15/11/2017 CM du 15 novembre 2017

Budget, caution logement, fonds de concours fleurissement, commerces, SRD poste de transformation 90 000/20 000 V, DOUX, école et périscolaire,...

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19/10/2017 CM du 19 octobre 2017

Désignation des grands électeurs pour élection sénatoriale partielle ; Maintien à titre individuel de l'IEMP ; RIFSEEP ; Bilan énergie 2016...

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29/09/2017 CM du 27 septembre 2017

DM 5 Mairie rectificatif résultats assainissement, DM 6 Mairie budget investissement, admission en non valeur, tarifs 2018 et tarif 2019 gîte,...

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25/08/2017 CM du 25 août 2017

Point personnel.Suppression des contrats aidés : adaptation des effectifs ; fêtes et événements.

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10/07/2017 CM du 5 juillet 2017

Ligne de trésorerie, nouveaux statuts du syndicat ENERGIES VIENNE - désignation des représentatns titulaire et suppléant aux Commissions...

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15/06/2017 CM du 15 juin 2017

Travaux et autres ; personnel ; ligne de trésorerie ; 4G Orange ; élections législatives ; divers ; fêtes et événements...

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29/05/2017 CM du 29 mai 2017

Prêt pour la boulangerie ; Financement des travaux "pôle transition énergétique" ; Indemnités des élus ; SDIS : couverture opérationnelle...

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03/05/2017 CM du 3 mai 2017

Boulangerie ; Restaurant ; Personnel ; Travaux ; Elections ; Divers ; Fêtes et événements...

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12/04/2017 CM du 12 avril 2017

Restaurant : présentation d'un projet de reprise

Présentation...

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30/03/2017 CM du 30 mars 2017

Approbation des comptes de gestion 2016 C.C.A.S., assainissement, gîte, lotissement, commerce bar resto, mairie.

Vote des comptes...

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21/03/2017 CM du 21 mars 2017

Changement d'appellation budget "commerce" ; classe ITEP ; levée de constructibilité A 305 + autres parcelles ; levée de constructibilité B591...

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28/02/2017 CM du 28 février 2017

Salle associative, de réunion et de convivialité : mise en accessibilité + projet de vitrine "pôle transition énergétique" ; divers ; tour...

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21/02/2017 CM du 21 février 2017

Boulangerie-pâtisserie ; salle associative,de réunion et de convivialité...

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15/02/2017 CM du 15 février 2017

Présentation "Creamodeleco 3D" ;présentation "Un jardin à grandir" ;présentation projet boulangerie ; point éolien ; retrait délibération...

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18/01/2017 CM du 18 janvier 2017

Projet éolien ; point sur le projet "boulangerie" ; personnel ; études et travaux ; divers ; fêtes et événements...

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10/01/2017 CM du 10 janvier 2017

Classe ITEP ; décision modificative budget "lotissement" ; rectification limite de propriété AC 171 ; renouvellement du réseau d'eau potable...

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01/12/2016 CM du 1er décembre 2016

Budget assainissement ; Subventions ; Matériel ; Budget mairie ; Garderie périscolaire ; Fêtes et événements...

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23/11/2016 CM du 23 novembre 2016

Syndicat Intercommunal du Collège de Gençay ; Salles périscolaires ; Demandes de subvention ; CCAS ; Garderie périscolaire ; Pavillons...

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26/10/2016 CM du 26 octobre 2016

Demande de subvention DETR ; décision modificative n°4 budget mairie

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19/10/2016 CM du 19 octobre 2016

Modalités de vote à bulletin secret et détail du vote pour la transcription ; chemins de Chaume et Bois Brunet ; modification des statuts de la...

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