Compte rendu du 19 octobre 2023
19/10/2023


Affaires générales

A. Informations sur les décisions prises

B. Déterminants de la consommation d'espace pour l'habitat dans la Vienne

C. Convention cadre sur la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l'ordre - AMF


Énergies renouvelables

A. Projets éoliens à Champagné-Saint-Hilaire (86160)

A.1 - Projet éolien du Camp Briançon - Energie Team

A.2 - Projet éolien du Tierfour – P&T Technologies

A.3 - Projet éolien EDF Renouvelables

A.4 - Projet éolien Sud Vienne (Magné et Champagné-Saint-Hilaire)

B. Projets agri-voltaïque à Champagné-Saint-Hilaire (86160)

B.1 – Projet agrivoltaïque VALECO

B.2 - Projet agri solaire NEOEN à proximité du lieu-dit «Château Ringuet»

C. Autres projets

C.1- Poste source et Réseaux Enertrag

D. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables

Projets et Travaux

A. Mise en conformité thermique et phonique des salles de classe de l’aile droite de l’école publique André Léo – phase 2

B. Logements 2 et 2bis rue du Presbytère

C. Logements 1 et 1bis rue Etienne Saby

D. Adressage et panneaux de sécurité

E. Projet Âges & Vie - Zone des Tilleuls – Fouilles archéologiques

F. Maison 1 route de Couhé

G. Maison 1 route d’Anché

H. Travaux route de Sommières (trottoirs)

I. Vente de terrain à On Tower

J. Restaurant l’Antenne Champagnoise

K. Logements communaux et commerciaux

K.1 - 16 rue Etienne Saby

K.2 - 5 place de la mairie

K.3 - 13 place du 13 août 1944

K.4 - Espace de soins et de santé


Voirie / Réseaux

A. Installation du réseau à très haut débit de la fibre optique par Orange au 12 ter rue Etienne Saby (zone dite AMEL)
B. Modification des horaires de l’éclairage public


Finances

A. Ligne de trésorerie d’un montant de 150000 €

B. Demandes de subventions des associations

C. Demande de subvention de l’APE

D. Tarifs municipaux 2024

E. Tarifs du gîte municipal 2025

F. Forfait annuel pour les transports scolaires avec les Rapides du Poitou

G. Décision modificative budget multi-commerces


Personnel

A. Labellisation mutuelle – projet de délibération

B. Prolongation de contrat d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité du 1er au 30 novembre 2023 inclus

C. Création de poste aux services administratif et scolaire/périscolaire

D. Convention unique d’adhésion pour les missions complémentaires facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne

Divers

A. Don de chênes par le Syndicat Energies Vienne

B. Lotissement le Goupillaud 2

C. École dehors

D. Bilan de la saison de pêche 2023

Agenda municipal


Tour de table