CM du 4 septembre 2019
04/09/2019


  1. Approbation du compte rendu du 12 juillet 2019
  2. Admission en non-valeur
  3. Proposition effacement de dette
  4. Déploiement des compteurs LINKY
  5. Achat terrains Coutard - Levesque
  6. Voirie: chemin rural de Percejaud à la Baudonnière à inclure dans la voirie communale
  7. Personnel: RIFSEEP, autorisations spéciales d’absence, CET…
  8. Création d’un numéro de rue (logement du 7 rue de l’Eglise)
  9. Aménagement des places de stationnement destinées à la recharge des véhicules électriques
  10. Eaux de Vienne-Siveer: Approbation des nouveaux statuts du Syndicat et adhésion des communes de Jouhet et Montmorillon
  11. Création du service de médecine de prévention CDG 86
  12. Effractions et dégradations (Intervention sur installation photovoltaïque de l’école…)
  13. Travaux et loyers (local kinés, local ostéopathes - devis porte d’entrée -…, travaux de mise en conformité thermique et phonique des classes de l’école (phase 1) subvention DSIL…)
  14. Eolien (Compte-rendu de la séance du 20 juin 2019 de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites; arrêté préfectoral, Energy Team projet éolien et mécénat)
  15. Transfert du parc de sites de Free Mobile
  16. Réseau DGFIP
  17. Consultation portant sur le périmètre et la structure porteuse de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation Vienne-Clain
  18. Enquête publique unique relative à la déclaration d’intérêt général (DIG), au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement, des travaux de restauration hydromorphologique du Clain Sud et de ses affluents sur les communes de PRESSAC à ITEUIL par le Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud et à l’autorisation unique prévue par les articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement, au profit du Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud de réaliser, dans ce cadre, au titre de la loi sur l’eau les travaux mentionnés ci-dessus.
  19. Sorégies: bilan énergie 2018
  20. Conseil départemental: retour limitation à 90 km/h sur les routes départementales et motions suite à la réorganisation complète des Services des Finances Publiques et au projet des «Maisons France Service»
  21. Vente bâtiment DOUX
  22. Cession par EAUX DE VIENNE SIVEER de la parcelle A1010 Les Cartiers et convention de mise à disposition temporaire d’une partie à SRD.
  23. Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle 2018
  24. Divers
  25. Fêtes et événements
  26. Tour de table