Réunion de conseil municipal

Ordre du jour :

I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2026

II. INFORMATIONS GENERALES
A. Alinéa 22: d’émettre des avis au nom de la commune sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) défini aux articles L. 240-1 à L.240-3 du code de l’urbanisme; et de transmettre ces avis au Président de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou et de rendre compte de ces avis au Conseil Municipal
B. Alinéa 4: de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budgetet pour un montant n’excédant pas 30000€ H.T.

III. ÉNERGIES RENOUVELABLES
A. Projets éoliens et agrivoltaïques avec information
     A.1. Projet de parc éolien du Tierfour – ENERGIEQUELLE: Résultats de l’enquête publique – Rapport
     A.2. Projet agrisolaire à proximité du lieu-dit «Château Ringuet» - NEOEN : Point sur le projet
     A.3. Projet de stockage par batteries – ENERTRAG: point sur le projet
B. Autres projets sans information à ce jour (abordés si nécessaire)
     B.1. Éoliennes du Camp Brianson – ENERGIE TEAM
     B.2. Projet centrale agrivoltaïque agro-ci’nergies – VALECO
     B.3. Projet éolien Sud Vienne (Magné et Champagné-Saint-Hilaire) – Énergie Éolienne France SAS/ KDE Energy France
     B.4. Poste source et Réseaux - ENERTRAG
     B.5. Projet agrivoltaïque aux Brandes de la Grande Eve – QENERGY
     B.6. Autre projets

IV.  PROJETS ET TRAVAUX
A. Présentation des propriétés de la commune et de tous les dossiers d’investissement en cours
B. Logement 1ter route de Sommières (9 rue de l’église)
     B.1. Avenant pour l’entreprise Thomas Damien
     B.2. Devis pour l’installation d’un portillon
C. Maison 1 route d’Anché : Modification des plans pour le permis d’aménager
D. Maison 1 route de Couhé: Point sur le projet
E. Lotissement le Goupillaud 2: Point sur le projet
F. Village d’Avenir : Réunion de restitution avec l’Agence des Territoires prévue le 28 avril 2026
G. Dossiers ACTIV’3
     G.1. Espace parking suite à l’extension du cimetière: Permis de démolir
     G.2. Aménagement de l’agrandissement des ateliers communaux: Création d’une dalle béton
H. Locaux communaux et commerciaux
     H.1. Boulangerie: point sur la liquidation de la «Fournée Lezéenne»
     H.2. Logement 2bis route de Sommières: Détermination du montant du loyer
     H.3. Logement 9 rue de l’église: Nouvelle location

V. VOIRIE ET RESEAUX
A. Voirie communale: Compte-rendu de la commission voirie du 16 avril
B. Travaux AEP – Les Vallées
C. Travaux de réhabilitation de la ligne aérienne 90 000 volts le Laitier - La Planche
D. Réfection des voiries départementales
E. Notification de reconnaissance Catastrophe Naturelle 2025 (CATNAT) : Commune non reconnue

VI. URBANISME

VII. FINANCES
A. Effacement de dettes
B. Don à la commune sous conditions d’investissement
C. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget Gîte communal
D. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget Multi-Commerces
E. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget Lotissement du Goupillaud 2
F. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget principal Mairie
G. Décision modificative n°1 du budget principal Mairie
H. Décision modificative n°2 du budget Mairie si accord du don sous conditions d’investissement

VIII. CIMETIERE
Point sur la reprise des concessions

IX. Personnel
Point sur les absences

X.  École «André Léo» et Périscolaire
A. Projet d’installation d’un ordinateur au service périscolaire pour les agents

XI.  ASSOCIATIONS
A. Rappel des règles pour la location de salles communales

XII. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU
A. Élection du 14 avril 2026

XIII. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE «Au plaisir des mots et de l’image» : Animations d’avril - mai – juin 2026

XIV. ANIMATIONS COMMUNALES
A. Commémoration du 8 mai 1945
B. Randonnée pédestre du 5 juillet 2026
C. Caravane des sports entre le 20 et 30 juillet 2026
D. Marché des Arts et des Gourmandises du jeudi 6 août 2026: Point sur l’avancement

XV. DIVERS
A. Remerciement à Monsieur Ducasse pour la fourniture de 15 K5 et de fermes-portes
B. Commission Fleurissement

XVI. AGENDA MUNICIPAL

XVII. TOUR DE TABLE