Date Ordre du jour Document
16/09/2021 CM du 16 septembre 2021

1. Approbation du compte rendu du 31 août 2021

2. Nouveau conseiller municipal et attribution dans les commissions

3. Projet...

télécharger
01/09/2021 CM du 31 août 2021
  1. Approbation du compte rendu du 7 juillet 2021
  2. Ligne de trésorerie
  3. point personnel : contrats PEC (école + service...
télécharger
07/07/2021 CM du 07 juillet 2021
  1. Accueil d’un nouveau conseiller
  2. Approbation du compte rendu du 15 juin 2021
  3. Isolation d’une maison en débordement...
télécharger
15/06/2021 CM du 15 juin 2021
  1. Approbation du compte rendu du 17 mai 2021
  2. Présentation d’un projet touristique
  3. Demande d’admission en...
télécharger
17/05/2021 Compte Rendu du 17 mai 2021

1. Approbation du compte rendu du 7 avril 2021

2. Participation commune Valence-En-Poitou pour les enfants scolarisés à CSH

3....

télécharger
22/04/2021 CM du 22 avril 2021

Approbation du compte rendu du 7 avril 2021

Présentation de Christophe Desbancs: Modernisation et optimisation du service déchets sur...

télécharger
07/04/2021 CM du 07 avril 2021
  1. Approbation du compte rendu du 29 mars 2021
  2. Valorisation financière et fiscale 2020
  3. Annulation des votes des taux...
télécharger
29/03/2021 CM extraordinaire du 29 mars
  1. Achat de biens sur les parcelles AB 260 et AB 75, choix de l’organisme bancaire pour réaliser un emprunt
  2. Vote du compte de...
télécharger
16/03/2021 CM du 16 mars 2021
  1. Approbation du compte rendu du 02 mars 2021
  2. Gestion de l’eau et des risques d’inondation
  3. Vote du taux des impôts...
télécharger
02/03/2021 CM du 02 mars 2021
  1. Approbation du compte rendu du 04 février 2021
  2. Droit de préemption
  3. Superficie des terrains pour la vente de foin (les...
télécharger
04/02/2021 Projet éolien

Présentation du projet éolien par l'entreprise P&T Technologies

télécharger
04/02/2021 CM du 04 février

1. Aprobation du conseil municipal du 14 janvier

2. Présentation Parc Eolien du Tierfour par l’entreprise P&T...

télécharger
18/01/2021 CM du 14 janvier 2021

1. Approbation du compte rendu du 18 décembre 2020

2. Droit de préemption

3. Travaux SRD Poste Source et Travaux tranche...

télécharger
18/12/2020 CM du 18 décembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 9 décembre 2020
2. Achat parcelle et bâtiments centre-bourg
3. Modification du budget principal...

télécharger
09/12/2020 CM du 9 décembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 9 novembre 2020
2. Hommage à Samuel PATY
3. Aménagement des espaces et des bâtiments (dossier...

télécharger
09/11/2020 CM du 9 novembre 2020

1. Minute de silence pour Samuel PATY et espace Samuel PATY
2. Approbation du compte rendu du 8 octobre 2020
3. Bilan et prévisions...

télécharger
08/10/2020 CM du 8 octobre 2020

1. Approbation du compte rendu du 29 septembre 2020
2. Présentation par Mme Isabelle BAILLEUL de l’analyse des budgets
3. Tarifs...

télécharger
29/09/2020 CM du 29 septembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 29 septembre 2020
2. Eolien : présentation du projet éolien KDE ENERGY France Magné /...

télécharger
21/09/2020 CM du 21 septembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 14 septembre 2020
2. Présentation Association LACEPA par M. Sébastien PROVOST (ateliers numériques...

télécharger
14/09/2020 CM du 14 septembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 8 septembre 2020
2. Restaurant (prise de décision)
3. Divers
4. Fêtes et événements
5....

télécharger